DESICIONS PRESIDENT
- Dp2025 001 renouvellement du placement des fonds issus de l indemnisation du sinistre grele du 21 juin 2022
- Dp2025 002 bail de chasse societe st hubert
- Dp2025 002 annexe bail de chasse st hubert club 2024 2025
- Dp2025 003 virement de credits du 617 au 739211 fongibilite des credits
- Dp2025 004 absence d exercice du droit de preemption urbain communautaire dia 2025 02
- Dp2025 005 demande de subvention caf mobilier alsh digoin.docx
- Dp2025 005b assurance responsabilite civile pro des gestionnaires publics lgc
- Dp2025 006 demande de subvention caf materiel informatique alsh digoin paray.docx
- Dp2025 006b creation d une sous regie de recettes halte nautique palinges
- Dp2025 007 contrat pour mission conseil en financement de projets
- Dp2025 007 annexe 7p contrat fipro
- Dp2025 008 contrat cession droits spectacle avec cve
- Dp2025 008 annexe cession droits spectable cve
- Dp2025 009 contrat avec local brass connexion
- Dp2025 009 annexe contrat local brass connexion verifie lgc
- Dp2025 010 supression d une regie de recettes accueil gens du voyage digoin
- Dp2025 011 vente de 2 vehicules a la carrosserie la broche
- Dp2025 012 modification de l acte constitutif de la regie de recettes avencultu raid
- Dp2025 013 opah notification et versements de l aide a la renovation de facades
- Dp2025 014 contrat d hebergement et de maintenance des progiciels sig
- Dp2025 014 annexe 1
- Dp2025 014 annexe 2
- Dp2025 015 prestations d entretien des installations d assainissement non collectif
- Dp2025 016 contrat de maintenance logiciel de facturation des ordures menageres
- Dp2025 017 aires d accueil des gens du voyage grand passage et mediation de stationnement illegaux signature du marche
- Dp2025 018 marche travaux avenants refection de la toiture et du second oeuvre du batiment les canalous port de digoin
- Dp2025 019 hotel des entreprises bail st exupery cellule 1
- Dp2025 020 creation d un pole d itinerance multimodal extension de l aire de camping cars de la halte nautique de molinet
- Dp2025 019 bail centre st exupery non signe
- Dp2025 021 petites villes de demain pvd poste de charge de mission pvd demande de subventions
- Dp2025 023 mission de detection de projets d implantation d entreprises
- Dp2025 024 demande de subvention travaux de voirie aupres du dept de l allier
- Dp2025 025 avenant orchestre a l ecole vendenesse les charolles
- Dp2025 026 convention orchestre a l ecole poisson
- Dp2025 027 contrat de prestations de services halte nautique paray le monial
- Dp2025 027 contrat de prestations de services halte nautique paray le monial annexe
- Dp2025 028 marche travaux avenants refection de la toiture et du second euvre du batiment communautaire les canalous port de digoin
- Dp2025 029 creation d un muret vehicule leger sur les cheminements doux du boulevard gerolstein a digoin signature du marche
- Dp2025 030 signature d une convention avec le departement de saone et loire relatif au financement du conservatoire intercommunal dans le cadre du schema
- Dp2025 030 annexe conv cd71 fonct 2025
- Dp2025 031 renouvellement du placement des fonds issus de la cession du bien immeuble situe 49 route de digoin a molinet
- Dp2025 032 realisation d un plan de mobilite simplifie pms
- Dp2025 033 opah notifications et versements de l aide a la renovation de facades
- Dp2025 034 signature d un contrat de prestation avec l amarre
- Dp2025 035 signature d une convention de service en fiscalite avec la societe ecofinance
- Dp2025 036 convention de mise a disposition de vehicule au profit de la ville de digoin
- Convention mad mini bus ej 2025 1
- Dp2025 037 virement de credit du 673 au 6815
- Dp2025 038 refere pre contractuel marche controle acces barrieres dechetterie du grand charolais saisine cabinet avocats fabrice renouard
- Dp2025 039 demande de subvention pour la requalification du port de digoin aupres du feder
- Dp2025 040 modification d une regie de recettes office du tourisme intercommunal antenne de digoin
- Dp2025 041 plan velo grand charolais contrat de maitrise deeuvre
- Dp2025 042 plan velo grand charolais demande de subvention pour la creation d aires de service aupres de l ademe
- Dp2025 043 opah versements de l aide a la renovation de facades
- Dp2025 044 conclusion d une prestation de service en fiscalite avec la societe ecofinance
- Dp2025 045 modification regie de recettes piscine charolles
- Dp2025 046 modification regie de recettes le grand bain a digoin
- Dp2025 047 modification regie de recettes centre nautique paray le monial
- Dp2025 048 travaux de demolition et reconstruction de l ouvrage d art pont du bourg sur la commune de mornay
- Dp2025 049 travaux de demolition et reconstruction de l ouvrage d art pont des sources sur la commune de la motte st jean
- Dp2025 050 aire de grand passage des gens du voyage a paray le monial lot 1 vrd lot 2 eau potable lot 3 electricite et eclairage
- Dp2025 051 fourniture et distribution de bacs roulants pour la pre collecte des dechets menagers signature de l accord cadre a bdc mono at
- Dp2025 052avenant n 1 marche maitrise d euvre pour des travaux de realisation des batiments communautaires de la cclgc
- Dp2025 053 avenant n 1 marche maitrise d euvre pour la requalification du conservatoire a rayonnement intercommunal de la cclgc
- Dp2025 054 travaux de demolition et reconstruction de l ouvrage d art pont de la chaussure sur la commune de st bonnet de vieille vigne
- Dp2025 055 travaux de demolition et reconstruction de l ouvrage d art pont des places sur la commune de volesvres
- Dp2025 056 demande de subvention au departement de saone et loire pour la mise en place d un orchestre a l ecole sur la commune de saint yan
- Dp2025 056 demande de subvention au departement de saone et loire pour la mise en place d un orchestre a l ecole sur la commune de saint yan
- Dp2025 057 virement de credits du compte 2111 au 21751 de l operation 2501 fongibilite des credits
- Dp2025 058 contrat de maintenance d hebergement et de licence abelium
- Dp2025 058 hebergement domino web
- Dp2025 058 licence domino web
- Dp2025 058 maintenance domino web
- Dp2025 059 versement de l aide a la renovation de facades
- Dp2025 060 demande de subvention d investissement aupres de l agence de l eau loire bretagne
- Dp2025 061 bail derogatoire courte duree cellule n 5 hotel des entreprises de vendenesse les charolles
- Dp2025 062 bail sas decopub hotel des entreprises cellule n 2
- Dp2025 063 renouvellement placement des fonds de l indemnisation sinistre incendie au port de plaisance de digoin
- Dp2025 064 renouvellement du placement des fonds issus de l indemnisation du sinistre vandalisme aire des gens du voyage digoin
- Dp2025 065 modification d une regie de recettes ot interco antenne charolles
- Dp2025 066 acquisition etude de sols ligerval parcelles c215 c226 et c227
- Dp2025 067 opah versements de l aide a la renovation de facades
- Dp2025 068 demande de subvention caf accueil enfant a besoin particulier micro creche de palinges
- Dp2025 069 absence d exercice du droit de preemption dia 2025 08 parcelle ae144
- Dp2025 070 convention de mise a disposition de toilettes provisoires les canalous
- Dp2025 071 portail familles societe abelium
- Dp2025 072 conventions de mise a disposition avec ls societes albatros et andi.